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Marques déposées par la société AGROCERT
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AGROCERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGROCERT
AGROCERT, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
97676466
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2027

Présentation de la marque AGROCERT

Déposée le 28 avril 1997 par la société AGROCERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGROCERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la société AGROCERT domicilié(e) 6 RUE Georges BIZET - 47200 - MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 612 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Daney de Marcillac Olivier domicilié(e) 6 RUE Georges BIZET - 47200 - MARMANDE - France.

La marque AGROCERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGROCERT arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.

AGROCERT a également déposé les autres marques suivantes : LOU DARTAGNAC , AGRIQUAL


AGROCERT, ASSOCIATION - 6 RUE Georges BIZET - 47200 - MARMANDE - France - SIREN 337612931


M. Daney de Marcillac Olivier - 6 RUE Georges BIZET - 47200 - MARMANDE - France


Inscription le 12 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312662 - Publication au BOPI 2000-12-12

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2007 n°2337086 - Publication au BOPI 2007-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497768 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2017 n°2645117 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-03-31

. Poulet noir fermier . Poulet jaune fermier et découpé . Chapon fermier . Poulet blanc fermier . Poulet blanc fermier de 91 jours et découpé . Dinde fermière de Noël . Pintade fermière (toutes ces volailles étant sous label)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.